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- IDENTIFICATION
2. MODIFICATIONS DU SITE
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
5. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
6. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
1. IDENTIFICATION
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Adresse postale :
12 rue de Chalezeule
25000 BESANCON
France
– Directrice de publication: Mélitine COURVOISIER
– Hébergeur du Site :
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63000 Clermont-Ferrand
2. MODIFICATIONS DU SITE
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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4. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
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6. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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